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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
lettre de crédit commercial loc. f.
contrôle commercial loc. m.
nom commercial loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit privé loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
centre commercial loc. m.
clause commerciale loc. f.
tableau de bord commercial loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit civil loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droit de la distribution loc. m.
propriété commerciale loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
droit mou loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
commercialisable adj.
droit de place loc. m.
logistique commerciale loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droit de recours loc. m.
barattage commercial n. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
radio commerciale loc. f.
frais de commercialisation loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
magasin commercial d'un producteur loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
accord commercial loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
droit de dénonciation loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit au bail loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droit de prélèvement loc. m.
produit commercialisable loc. m.
recherche commerciale loc. f.
commercialité n. f.
entreprise commerciale loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
paracommercialisme n. m.
communication commerciale loc. f.
preuve commerciale loc. f.
droit de mouillage loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
études commerciales loc. f. p.
droit d'option loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
balance commerciale loc. f.
sciences commerciales loc. f. p.
droit de timbre douanier loc. m.
percée commerciale loc. f.
planification commerciale loc. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
droit de résiliation loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'établissement loc. m.
propagande commerciale loc. f.
attaché commercial loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
stratégie de communication commerciale loc. f.
rendement commercial loc. m.
droit d'asile loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
convention commerciale loc. f.
droit de gage loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
télévision commerciale loc. f.
stratégie commerciale loc. f.
droits annexes loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de propriété loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
couverture commerciale loc. f.
interaction commerciale loc. f.
conseiller commercial loc. m.
technico-commercial n. m.
saturation commerciale loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
enseignement commercial loc. m.
fonction commerciale loc. f.
semaine commerciale loc. f.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
remise de coopération commerciale loc. f.
société commerciale loc. f.
agent commercial loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de rétention loc. f.
carte commerciale loc. f.
commercialiser v. tr.
droits d'enregistrement loc. m.
budget commercial loc. m.
droit exclusif loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droit de réponse loc. m.
attraction commerciale loc. f.
droit de visite loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
livré droits acquittés loc. m.
droits ad valorem loc. m.
crédit de droits loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
risque commercial loc. m.
objectif commercial loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
facteur de commercialisation loc. m.
droit de présentation loc. m.
coopération commerciale loc. f.
direction commerciale loc. f.
appareil commercial loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit du marketing loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droit antidumping loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
droiture (en) loc. adv.
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'auteur loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
droits de douane loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de la consommation loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
commercialisation n. f.
système d'information commerciale loc. m.
gestion commerciale loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
qui de droit loc. m.
droit de tirage loc. m.
fonds commercial loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits d'accise loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
politique commerciale loc. f.
droit préférentiel loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
tactique commerciale loc. f.
droit européen loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
unité commerciale loc. f.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
directeur commercial loc. m.
droits d'affichage loc. m.
administration commerciale loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits spécifiques loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droit de reproduction loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
international commercial terms angl.
publicité commerciale loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
abus de droit loc. m.
droit de circulation loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de créance loc. m.
information commerciale loc. f.