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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de circulation loc. m.
droit mou loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits d'affichage loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de dénonciation loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit à l'image loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit de propriété loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de place loc. m.
droit de gage loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits dérivés loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits ad valorem loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit préférentiel loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit privé loc. m.
droit de résiliation loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de rétention loc. f.
commission européenne loc. f.
droit commercial loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de recours loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
crédit de droits loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit d'auteur loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de souscription loc. m.
droit d'établissement loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit litigieux loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de visite loc. m.
droit civil loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'option loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
carte paneuropéenne loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits annexes loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit du marketing loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
UE : Union européenne sigle
Droit en imsage n. comp. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'entrée loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de créance loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de vote loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
qui de droit loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits d'auteur loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.