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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de résiliation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits d'affichage loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'auteur loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de la distribution loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de souscription loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit du marketing loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de visite loc. m.
commission européenne loc. f.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits dérivés loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
abus de droit loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'asile loc. m.
droit privé loc. m.
droit mou loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits d'auteur loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de tirage loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de poursuite loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de rétention loc. f.
droit de gage loc. m.
droiture (en) loc. adv.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit d'entrée loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit à l'image loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droit préférentiel loc. m.
UE : Union européenne sigle
crédit de droits loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit exclusif loc. m.
droit d'établissement loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de vote loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de la concurrence loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de rachat loc. m.
droit commercial loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit au bail loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit litigieux loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de recours loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de mouillage loc. m.
droits annexes loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit civil loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de présentation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de place loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit antidumping loc. m.
qui de droit loc. m.