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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit mou loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
référencement payant loc. m.
droit d'option loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de mouillage loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de tirage loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de circulation loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de propriété loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit privé loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit litigieux loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits annexes loc. m.
droit exclusif loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit civil loc. m.
droiture (en) loc. adv.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de vote loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de visite loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
abus de droit loc. m.
offre autopayante loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de créance loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de résiliation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit préférentiel loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de rachat loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de la consommation loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de priorité loc. m.
droits d'auteur loc. m.
qui de droit loc. m.
droit européen loc. m.
droit de timbre loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit au bail loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit commercial loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de place loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits dérivés loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de douane loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de la distribution loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'affichage loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de recours loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de gage loc. m.