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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments administration des prix cumul des ventes TEE : tableau des échanges économiques AFSB : Association Française des Sociétés de Bourse CODEFI : COmité DEpartemental d'examen des problèmes de FInancement des entreprises théorie des échelles gâchage des prix GENCOD : groupement d'études de normalisation et de codification désapprovisionnement
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