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Il n'y a qu'un terme pour 'Handelsklausel' en Allemand
clause commerciale (loc. f.)
Définition(s)
Clause d'usage courant, insérée dans les contrats commerciaux pour en fixer certaines conditions et modalités.
Elle complète ou précise les conditions générales de vente.
Elle complète ou précise les conditions générales de vente.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
clause du client le plus favorisé zone d'attraction commerciale clause pénale information commerciale rentabilité commerciale technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux techniques de commercialisation ou techniques commerciales clause de non-rétablissement semaine commerciale clause rouge
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