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droit européen

Résultat de la recherche Genre
UE : Union européenne sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de réponse loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit mou loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de recours loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de créance loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit à l'image loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de la consommation loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit civil loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits d'auteur loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de vote loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'affichage loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'établissement loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de présentation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
qui de droit loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
droits dérivés loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit préférentiel loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de gage loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de rétention loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droit de souscription loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de la concurrence loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
commission européenne loc. f.
droit au bail loc. m.
droit du marketing loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit litigieux loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de place loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits annexes loc. m.
droit d'option loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
abus de droit loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit privé loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits de douane loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits d'accise loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit d'appréhension loc. m.
droit de reproduction loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de propriété loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit commercial loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit d'asile loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits spécifiques loc. m.