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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits de petite voirie loc. m.
droit de présentation loc. m.
qui de droit loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit antidumping loc. m.
droit préférentiel loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de tirage loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
UE : Union européenne sigle
crédit de droits loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de place loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit commercial loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit privé loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droiture (en) loc. adv.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de propriété loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de la distribution loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de souscription loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits d'auteur loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de reproduction loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit à l'image loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de visite loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'établissement loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de vote loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit mou loc. m.
droit au bail loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits spécifiques loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit du marketing loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de résiliation loc. m.
droits de douane loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
abus de droit loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de priorité loc. m.
droit de créance loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de rétention loc. f.
droits d'affichage loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droit litigieux loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de circulation loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de timbre loc. m.
droit de réponse loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
commission européenne loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit civil loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'option loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'entrée loc. m.
droit d'asile loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de poursuite loc. m.
droit de gage loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle