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droit européen

Résultat de la recherche Genre
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de circulation loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'asile loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits de grande voirie loc. m.
UE : Union européenne sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droiture (en) loc. adv.
droit de rachat loc. m.
droit privé loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'entrée loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
abus de droit loc. m.
droit de gage loc. m.
droit exclusif loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
Fonds européen d'investissement sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de l'entreprise loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de mouillage loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit préférentiel loc. m.
droit de créance loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit au bail loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'établissement loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'accise loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit compensatoire loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit litigieux loc. m.
droit antidumping loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits d'auteur loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit à l'image loc. m.
crédit de droits loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits ad valorem loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit d'option loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de timbre loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droits spécifiques loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
commission européenne loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit du marketing loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit mou loc. m.
qui de droit loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de place loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de recours loc. m.
droit de réponse loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits annexes loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de présentation loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de souscription loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de la distribution loc. m.
droit de propriété loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle