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  2. régime douanier: Expressions connexes ou similaires
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régime douanier

Résultat de la recherche Genre
douanier, douanière adj. / n. m. / n. f.
nomenclature douanière loc. f.
tarif douanier ou des douanes loc. m.
déclaration douanière loc. f.
régime des emballages loc. m.
préférence douanière loc. f. p.
droit de timbre douanier loc. m.
AGS : association pour la gestion du régime d'assurance des créances des salariés sigle
territoire douanier français loc. m.
CCED : Commission de Conciliation et d'Expertise Douanières sigle
régime préférentiel loc. m.
régime suspensif loc. m.
régime des retours loc. m.
facture douanière loc. f.
régime fiscal du bénéfice consolidé ou intégré loc. m.
TDC : tarif douanier commun sigle
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