A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droits d'accise loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de créance loc. m.
droit de vote loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit au bail loc. m.
droit de reproduction loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'auteur loc. m.
abus de droit loc. m.
droit à l'image loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit antidumping loc. m.
droits dérivés loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
crédit de droits loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droits de petite voirie loc. m.
droit commercial loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de recours loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit d'auteur loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de rachat loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de la distribution loc. m.
droit de propriété loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit d'établissement loc. m.
droit de résiliation loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit mou loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de tirage loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de souscription loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
box (p. boxes) n. m.
référencement payant loc. m.
droit de présentation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit européen loc. m.
droit de place loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit civil loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit de rétention loc. f.
flash (p. flashes) n. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de gage loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit du marketing loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit privé loc. m.
offre autopayante loc. f.
droits de douane loc. m.
droit de mouillage loc. m.
qui de droit loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droits annexes loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit exclusif loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit d'option loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.