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clause (n. f.)

Définition(s) du mot clause

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions du mot clause

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Voir aussi les sens connexes du mot clause

clause compromissoire clause de non-concurrence clause dite de négligence clause de premier refus clause de non-rétablissement commission des clauses abusives clause de compétence clause rouge clause du client le plus favorisé clause commerciale

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