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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales traitement automatique des données désabonner (se) spirale des prix et des salaires HACCP : Analyse des Dangers et Contrôle des Points Critiques soldes privés commission des sondages désinvestir CVL : certificat de vérification des livraisons certification des comptes
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