A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de reproduction loc. m.
qui de droit loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits d'auteur loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de tirage loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de visite loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
IME : institut monétaire européen sigle
Fonds européen d'investissement sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
abus de droit loc. m.
droits de douane loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de présentation loc. m.
droit de place loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de créance loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits spécifiques loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit compensatoire loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de timbre loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits dérivés loc. m.
droit de propriété loc. m.
droiture (en) loc. adv.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits annexes loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de réponse loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit commercial loc. m.
droit civil loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit au bail loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de poursuite loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droit mou loc. m.
droit d'établissement loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de mouillage loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit d'auteur loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits ad valorem loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit du marketing loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
UE : Union européenne sigle
droit antidumping loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit litigieux loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits d'affichage loc. m.
droit de rachat loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de la concurrence loc. m.
droit préférentiel loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit administratif ou public loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de rétention loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de la distribution loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit privé loc. m.