A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de douane préférentiel loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de résiliation loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit préférentiel loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de vote loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de réponse loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de place loc. m.
droit d'auteur loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de la concurrence loc. m.
droit privé loc. m.
droits d'affichage loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de mouillage loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de souscription loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de recours loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'entrée loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de visite loc. m.
droits de douane loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits de petite voirie loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit litigieux loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit exclusif loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit d'option loc. m.
droit de créance loc. m.
droit au bail loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit du marketing loc. m.
crédit de droits loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de l'entreprise loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit mou loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de propriété loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de la consommation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits d'accise loc. m.
UE : Union européenne sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de poursuite loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de priorité loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit d'appréhension loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit compensatoire loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droiture (en) loc. adv.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de gage loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'asile loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits d'auteur loc. m.
droits dérivés loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit civil loc. m.
droit antidumping loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
directive communautaire ou européenne loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
abus de droit loc. m.
commission européenne loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle