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droit européen

Résultat de la recherche Genre
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit d'option loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
qui de droit loc. m.
UE : Union européenne sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'auteur loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de place loc. m.
droit litigieux loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit mou loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de rétention loc. f.
carte paneuropéenne loc. f.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de présentation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit exclusif loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits ad valorem loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de propriété loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de réponse loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de créance loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'accise loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit antidumping loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit à l'image loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
commission européenne loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de dénonciation loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits annexes loc. m.
droit du marketing loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits spécifiques loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de mouillage loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de visite loc. m.
droit de résiliation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit civil loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de recours loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de poursuite loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
abus de droit loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits d'affichage loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'asile loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit privé loc. m.
droit de timbre loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de reproduction loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
crédit de droits loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de vote loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de gage loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.