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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droits ad valorem loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit commercial loc. m.
droit civil loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits d'accise loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit au bail loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de place loc. m.
droit de la consommation loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
signal (p. : signaux) n. m.
crédit de droits loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit d'option loc. m.
droit mou loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits de douane loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de recours loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de la distribution loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droits de petite voirie loc. m.
droit de présentation loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de prélèvement loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit d'auteur loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
abus de droit loc. m.
qui de droit loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de réponse loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
référencement payant loc. m.
droit exclusif loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de priorité loc. m.
droit compensatoire loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droiture (en) loc. adv.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit préférentiel loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit d'appréhension loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de visite loc. m.
droit de reproduction loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit européen loc. m.
droit de timbre loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de poursuite loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de créance loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de circulation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de souscription loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de résiliation loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'asile loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droits d'auteur loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit privé loc. m.
droit de vote loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit du marketing loc. m.