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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit privé loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'asile loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de circulation loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de recours loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de rétention loc. f.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de créance loc. m.
droit de place loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit mou loc. m.
abus de droit loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits ad valorem loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de tirage loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'auteur loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de la distribution loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits d'affichage loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de poursuite loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de reproduction loc. m.
droit civil loc. m.
droits spécifiques loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de réponse loc. m.
offre autopayante loc. f.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit du marketing loc. m.
droit exclusif loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de visite loc. m.
droit européen loc. m.
droits annexes loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit d'établissement loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit litigieux loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
signal (p. : signaux) n. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de gage loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
flash (p. flashes) n. m.
droit de présentation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de propriété loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit compensatoire loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de vote loc. m.
droits de douane loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit au bail loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit commercial loc. m.
droits d'accise loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de souscription loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.