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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
sélection des supports, des médias DDU : delivered duty unpaid… named place of destination désir artificialisation des sols OJD : Office de justification de la diffusion des supports de presse hiérarchisation des prix gestionnaire des compétences méthode des sections homogènes RSE : responsabilité sociale des entreprises compensation des risques
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