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clause (n. f.)

Définition(s) du mot clause

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions du mot clause

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Voir aussi les sens connexes du mot clause

clause de non-concurrence clause compromissoire clause pari passu clause de juridiction clause dite de négligence clause incitative clause résolutoire clause abusive clause de premier refus clause d'agrément

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