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Il n'y a qu'un terme pour 'clausola' en Italien

clause (n. f.)

Définition(s)

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Synonymes

Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie

Voir aussi

clause de non-concurrence clause transitoire clause de juridiction clause de la nation la plus favorisée clause de sauvegarde clause de non-rétablissement clause pari passu clause d'échelle mobile commission des clauses abusives clause résolutoire

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