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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de place loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits dérivés loc. m.
droit d'asile loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
abus de droit loc. m.
droits annexes loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de recours loc. m.
droit d'entrée loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'établissement loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
UE : Union européenne sigle
droit de dénonciation loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de réponse loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit préférentiel loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droit de tirage loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'option loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de priorité loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit au bail loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de gage loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de résiliation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de rétention loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droits de douane loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit mou loc. m.
droit de rachat loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit compensatoire loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
commission européenne loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de propriété loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit privé loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit civil loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit à l'image loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de visite loc. m.
qui de droit loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit commercial loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit de mouillage loc. m.
droit de souscription loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
Fonds européen d'investissement sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit du marketing loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de circulation loc. m.