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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits de grande voirie loc. m.
droit civil loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit commercial loc. m.
droits dérivés loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de reproduction loc. m.
droit de propriété loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
commission européenne loc. f.
droit de priorité loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit mou loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de la distribution loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits d'accise loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
qui de droit loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de réponse loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit privé loc. m.
droit compensatoire loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits spécifiques loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit au bail loc. m.
abus de droit loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'établissement loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de mouillage loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de gage loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit antidumping loc. m.
UE : Union européenne sigle
Fonds européen d'investissement sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de créance loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de visite loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de vote loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit préférentiel loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droit à l'image loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de place loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de rachat loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits de douane loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de rétention loc. f.
droit de recours loc. m.
droit d'option loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de présentation loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
crédit de droits loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de tirage loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de timbre loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit exclusif loc. m.
droit litigieux loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit d'entrée loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit d'auteur loc. m.