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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de timbre loc. m.
droit de visite loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit mou loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de place loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de résiliation loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de rétention loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droits d'accise loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits dérivés loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit commercial loc. m.
droit européen loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits de douane loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit antidumping loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droits ad valorem loc. m.
droits d'affichage loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de créance loc. m.
droit litigieux loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit au bail loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de priorité loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de prélèvement loc. m.
droit privé loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit préférentiel loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit exclusif loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de recours loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit compensatoire loc. m.
référencement payant loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de la distribution loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de souscription loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'option loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'asile loc. m.
droits d'auteur loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit du marketing loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de tirage loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
qui de droit loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit d'établissement loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit d'entrée loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de poursuite loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de rachat loc. m.
droit de réponse loc. m.