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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droits de petite voirie loc. m.
preuve commerciale loc. f.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
droit de circulation loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
droit de priorité loc. m.
produit commercialisable loc. m.
abus de droit loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droits dérivés loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
planification commerciale loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
appareil commercial loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
SCU : surface commerciale utile sigle
droit d'entrée loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droit civil loc. m.
propagande commerciale loc. f.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
droit de propriété loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
droits d'affichage loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
droits de douane loc. m.
attraction commerciale loc. f.
directeur commercial loc. m.
attaché commercial loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
commercialité n. f.
centre commercial loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
balance commerciale loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
commercialiser v. tr.
stratégie commerciale loc. f.
commercialisable adj.
droiture (en) loc. adv.
droits ad valorem loc. m.
crédit de droits loc. m.
tactique commerciale loc. f.
barattage commercial n. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de la consommation loc. m.
unité commerciale loc. f.
sciences commerciales loc. f. p.
droit d'établissement loc. m.
fonction commerciale loc. f.
droits d'accise loc. m.
droit privé loc. m.
contrôle commercial loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droit d'auteur loc. m.
droit litigieux loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
facteur de commercialisation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
droit de réponse loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
droit de tirage loc. m.
droit de souscription loc. m.
agent commercial loc. m.
risque commercial loc. m.
publicité commerciale loc. f.
droits spécifiques loc. m.
radio commerciale loc. f.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
droit d'asile loc. m.
droit exclusif loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
technico-commercial n. m.
droit de vote loc. m.
budget commercial loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
information commerciale loc. f.
système d'information commerciale loc. m.
droit de rachat loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
droit d'option loc. m.
droit de créance loc. m.
gestion commerciale loc. f.
droit préférentiel loc. m.
objectif commercial loc. m.
études commerciales loc. f. p.
clause commerciale loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
enseignement commercial loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
logistique commerciale loc. f.
paracommercialisme n. m.
saturation commerciale loc. f.
propriété commerciale loc. f.
politique commerciale loc. f.
droit de gage loc. m.
droit du marketing loc. m.
carte commerciale loc. f.
réseau de commercialisation loc. m.
droit de recours loc. m.
coopération commerciale loc. f.
couverture commerciale loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de visite loc. m.
convention commerciale loc. f.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
direction commerciale loc. f.
qui de droit loc. m.
droit compensatoire loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
tableau de bord commercial loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droit de timbre loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
conseiller commercial loc. m.
droit européen loc. m.
interaction commerciale loc. f.
société commerciale loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droit de présentation loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droit de mouillage loc. m.
droit de la distribution loc. m.
commercialisation n. f.
droits d'auteur loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
fonds commercial loc. m.
accord commercial loc. m.
communication commerciale loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
zone d'attraction commerciale loc. f.
rendement commercial loc. m.
droit de reproduction loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
administration commerciale loc. f.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
télévision commerciale loc. f.
international commercial terms angl.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droit au bail loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
semaine commerciale loc. f.
droits annexes loc. m.
nom commercial loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de place loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
droit mou loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
recherche commerciale loc. f.
percée commerciale loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.