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droit européen

Résultat de la recherche Genre
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de souscription loc. m.
qui de droit loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits ad valorem loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'auteur loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit mou loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit privé loc. m.
droit de présentation loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de vote loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de circulation loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de rachat loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit au bail loc. m.
droit de créance loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit de rétention loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de la concurrence loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de place loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit administratif ou public loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de la distribution loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de résiliation loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
commission européenne loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de la consommation loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit d'option loc. m.
droit litigieux loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de tirage loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'asile loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit de recours loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de réponse loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droiture (en) loc. adv.
droit d'entrée loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de priorité loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits dérivés loc. m.
droit préférentiel loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droit exclusif loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
crédit de droits loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit commercial loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de visite loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits annexes loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de propriété loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit du marketing loc. m.