Nouveaux mots
origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
retour de marchandises marque d'origine UFI : Union des Foires Internationales (Paris) marchand des quatre-saisons écoute des réseaux sociaux gestion des compétences capital des entreprises individuelles consommation marchande des ménages DGCCRF : Direction Générale de la Concurrence de la Consommation et de la Répression des Fraudes amortissement des immobilisations incorporelles
Nouveaux mots