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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
MEDEF : Mouvement des Entreprises de France garantie des investissements à l'étranger TEE : tableau des échanges économiques vérité des prix service de l'environnement et de la protection des consommateurs port payé jusqu'à... (lieu de destination convenu) appellation d'origine NAP : nomenclature des activités et des produits trafic de destination recherche descriptive
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