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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
DPA : droit de première accession loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de poursuite loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
droit préférentiel loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
accord commercial loc. m.
commercialiser v. tr.
droit de prélèvement loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
technico-commercial n. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
appareil commercial loc. m.
nom commercial loc. m.
direction commerciale loc. f.
droit exclusif loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
droit de vote loc. m.
percée commerciale loc. f.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
fonds commercial loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de visite loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
gestion commerciale loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits dérivés loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
droits d'auteur loc. m.
clause commerciale loc. f.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
politique commerciale loc. f.
droits ad valorem loc. m.
balance commerciale loc. f.
conseiller commercial loc. m.
droit européen loc. m.
coopération commerciale loc. f.
directeur commercial loc. m.
enseignement commercial loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
commercialisation n. f.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
couverture commerciale loc. f.
droit de circulation loc. m.
semaine commerciale loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
information commerciale loc. f.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit de gage loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
publicité commerciale loc. f.
sciences commerciales loc. f. p.
recherche commerciale loc. f.
droit de reproduction loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
tactique commerciale loc. f.
droit d'option loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
unité commerciale loc. f.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
logistique commerciale loc. f.
attaché commercial loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
politique de communication commerciale loc. f.
stratégie commerciale loc. f.
propriété commerciale loc. f.
contrôle commercial loc. m.
radio commerciale loc. f.
parasitisme commercial loc. m.
risque commercial loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
droit à l'image loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
télévision commerciale loc. f.
droit mou loc. m.
planification commerciale loc. f.
rendement commercial loc. m.
droit de la distribution loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
système d'information commerciale loc. m.
crédit de droits loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droit de dénonciation loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
preuve commerciale loc. f.
fonction commerciale loc. f.
droit de résiliation loc. m.
objectif commercial loc. m.
centre commercial loc. m.
agent commercial loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de créance loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit privé loc. m.
droit de réponse loc. m.
études commerciales loc. f. p.
zone d'attraction commerciale loc. f.
droit de propriété loc. m.
droits annexes loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
droit au bail loc. m.
communication commerciale loc. f.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
lettre de crédit commercial loc. f.
administration commerciale loc. f.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droit de rachat loc. m.
propagande commerciale loc. f.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
interaction commerciale loc. f.
psychologie commerciale loc. f.
société commerciale loc. f.
droit d'auteur loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
saturation commerciale loc. f.
droit de timbre loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de tirage loc. m.
commercialité n. f.
droit civil loc. m.
budget commercial loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
abus de droit loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
frais de commercialisation loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de recours loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droit de présentation loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
droit de rétention loc. f.
droit du marketing loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droits de grande voirie loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
convention commerciale loc. f.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de place loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de la concurrence loc. m.
droit de la consommation loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
commercialisable adj.
attraction commerciale loc. f.
urbanisme commercial loc. m.
carte commerciale loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
qui de droit loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droit compensatoire loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits d'accise loc. m.
barattage commercial n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'entrée loc. m.
produit commercialisable loc. m.
international commercial terms angl.
droit antidumping loc. m.
paracommercialisme n. m.
droits d'affichage loc. m.