A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'appréhension loc. m.
droit civil loc. m.
droits annexes loc. m.
droits d'affichage loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de recours loc. m.
droits d'auteur loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de réponse loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de timbre loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits spécifiques loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de créance loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de vote loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de circulation loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit du marketing loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits d'accise loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de tirage loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit au bail loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit de souscription loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
UE : Union européenne sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droiture (en) loc. adv.
droits de douane loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit mou loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit privé loc. m.
droit de visite loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de reproduction loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'option loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droit d'asile loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit de rétention loc. f.
qui de droit loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'entrée loc. m.
commission européenne loc. f.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'établissement loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit de place loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
abus de droit loc. m.
droit commercial loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
crédit de droits loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle