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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit du marketing loc. m.
droits annexes loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de timbre loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
livré droits acquittés loc. m.
UE : Union européenne sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit civil loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de poursuite loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de créance loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de gage loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits spécifiques loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'asile loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit mou loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de propriété loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits d'affichage loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de résiliation loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de recours loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'auteur loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de mouillage loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit commercial loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de souscription loc. m.
commission européenne loc. f.
qui de droit loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de la distribution loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de réponse loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit exclusif loc. m.
droits de douane loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de la consommation loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de vote loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de priorité loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de présentation loc. m.
droit d'option loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de place loc. m.
droiture (en) loc. adv.
abus de droit loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit au bail loc. m.
crédit de droits loc. m.