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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit de souscription loc. m.
droit de visite loc. m.
droit européen loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit commercial loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit civil loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits d'affichage loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'auteur loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
référencement payant loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'accise loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
offre autopayante loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de recours loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de circulation loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de prélèvement loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'option loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de la concurrence loc. m.
droit préférentiel loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit d'appréhension loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de la consommation loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit litigieux loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droits ad valorem loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de rachat loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'asile loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
flash (p. flashes) n. m.
droit de la distribution loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit du marketing loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de gage loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de créance loc. m.
droit mou loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droits annexes loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de poursuite loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit exclusif loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de rétention loc. f.
droit privé loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de place loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droits spécifiques loc. m.
droit au bail loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de reproduction loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de vote loc. m.
abus de droit loc. m.