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droit européen

Résultat de la recherche Genre
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de visite loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'auteur loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits annexes loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit litigieux loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits d'auteur loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droiture (en) loc. adv.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de propriété loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit civil loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits d'affichage loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de gage loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits ad valorem loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit préférentiel loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit privé loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit mou loc. m.
droit de reproduction loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droit exclusif loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de réponse loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit commercial loc. m.
droit de rachat loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de résiliation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit à l'image loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de timbre loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de la distribution loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits spécifiques loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits dérivés loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'option loc. m.
droit compensatoire loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits d'enregistrement loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit au bail loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de place loc. m.
qui de droit loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de créance loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de la consommation loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'asile loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits de douane loc. m.