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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'auteur loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de circulation loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit à l'image loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits d'affichage loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'entrée loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit commercial loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de propriété loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droiture (en) loc. adv.
crédit de droits loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de gage loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
droit antidumping loc. m.
UE : Union européenne sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit exclusif loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de place loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'option loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits spécifiques loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
commission européenne loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit privé loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit compensatoire loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de rachat loc. m.
droit de réponse loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de timbre loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit civil loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit d'établissement loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de recours loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de rétention loc. f.
droit mou loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de priorité loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
Fonds européen d'investissement sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de visite loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
qui de droit loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit au bail loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits ad valorem loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de créance loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle