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droit européen

Résultat de la recherche Genre
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
qui de droit loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droiture (en) loc. adv.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de vote loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
commission européenne loc. f.
droit d'option loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit privé loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
Réglement Européen Reach sigle
carte paneuropéenne loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
UE : Union européenne sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit mou loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit commercial loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de gage loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit de mouillage loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits annexes loc. m.
droit de place loc. m.
abus de droit loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de présentation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de créance loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de rétention loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit d'entrée loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de rachat loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'établissement loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits dérivés loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de recours loc. m.
crédit de droits loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de timbre loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de visite loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de résiliation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droits d'affichage loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'auteur loc. m.
droits d'auteur loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit exclusif loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'asile loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits spécifiques loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit au bail loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit civil loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de la distribution loc. m.
droit de souscription loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de poursuite loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit de circulation loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.