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atteinte aux droits

Résultat de la recherche Genre
droits d'auteur loc. m.
capitaux flottants loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
faux fret loc. m.
taux de capitalisation boursière loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
taux nominal ou facial loc. m.
taux d'investissement loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
taux de rendement du capital investi loc. m.
taux d'intensité du marché loc. m.
taux de rentabilité loc. m.
TBB : taux de base bancaire ou de référence bancaire sigle
commission des comptes commerciaux de la nation loc. f.
droits d'affichage loc. m.
BRI : banque des règlements internationaux sigle
capitaux permanents loc. m.
taux d'intérêt réel loc. m.
taux de couverture d'un marché loc. m.
kiosque à journaux loc. m.
taux de possession d'un article loc. m.
TEG : Taux Effectif Global sigle
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
taux de pénétration publicitaire loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
écoute des réseaux sociaux loc. f.
comptes commerciaux de la nation loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
bureaux à la carte loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
avantages commerciaux différés loc. m.
cession de biens aux créanciers loc. f.
revenu national aux prix du marché loc. m.
droits dérivés loc. m.
régional, régionale, régionaux adj.
ATD : accord de taux à constat différé sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
service auxiliaire de la vente loc. m.
taux d'équipement loc. m.
vente aux sous-enchères loc. f.
taux directeurs de la BCE loc. m.
taux de pénétration d'un produit sur un marché loc. m.
faux n. m.
coût aux mille contacts utiles loc. m.
taux de l'argent ou du loyer de l'argent, au jour le jour loc. m.
taux d'obsolescence loc. m.
taux de circulation loc. m.
taux de renouvellement d'achat loc. m.
ajustements fiscaux à la frontière loc. m.
taux d'expansion loc. m.
vente via les réseaux sociaux loc. f. p.
taux d'échange loc. m.
report en arrière des déficits fiscaux loc. m.
nominal, nominale, nominaux adj.
capitaux propres loc. m.
taux de mémorisation d'une campagne publicitaire loc. m.
évasion des capitaux loc. f.
capitaux circulants loc. m.
travaux en régie loc. m.p.
droits de petite voirie loc. m.
capitaux n. m. p.
liste de cadeaux loc. f.
taux d'occupation du marché loc. m.
obligation à taux fixe loc. f.
graphique à barres ou à tuyaux d'orgue loc. m.
taux n. m.
comptes spéciaux loc. m.
droits de douane loc. m.
taux de rotation des stocks loc. m.
auxiliaire du commerce loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
vente aux enchères loc. f.
taux de couverture publicitaire loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CCP : compte-chèques postaux sigle
taux de distribution loc. m.
obligation à taux révisable loc. f.
UDI : Identification unique des dispositifs médicaux loc. f. p.
taux d'exclusivité loc. m.
taux plancher loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
taux d'escompte bancaire loc. m.
taux plafond loc. m.
taux actuariel loc. m.
taux de transformation loc. m.
dotation aux comptes d'amortissement et de provision loc. f.
commissaire aux comptes loc. m.
RPS : risques psychosociaux loc. m. p.
droits de grande voirie loc. m.
mandataire aux Halles loc. m.
taux de couverture des importations loc. m.
frais généraux loc. m.
TMM : taux du marché monétaire au jour le jour sigle
taux de duplication loc. m.
taux d'érosion de la clientèle loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
taux de croissance loc. m.
auxiliaire de justice loc. m.
abus de biens sociaux loc. m.
marché de travaux loc. m.
taux d'épargne loc. m.
taux de change flottant loc. m.
ESG : critères environnementaux, sociaux et de gouvernance loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
taux de retour loc. m.
marché des capitaux loc. m.
taux de fidélité loc. m.
Obligation à taux variable loc. f.
auxiliaire adj. / n. m. / n. f.
taux des frais de possession d'un article loc. m.
taux de l'intérêt légal loc. m.
taux de réponse loc. m.
BIC : bénéfices industriels et commerciaux sigle
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
nouveaux entrants loc. m.
scriptural, scripturale, scripturaux adj.
taux de rupture ou de manque loc. m.
taux d'observation loc. m.
sensibilité aux prix loc. f.
artisanal, artisanale, artisanaux adj.
LOLF : loi organique relative aux lois de finances sigle
droits ad valorem loc. m.
magasins généraux loc. m.
commissaire aux apports loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'accise loc. m.
marché aux puces loc. m.
terminal, terminaux n. m.
T4M : taux moyen mensuel du marché monétaire sigle
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
taux d'écoute loc. m.
optimal, optimale, optimaux adj.
taux de couverture d'un panel loc. m.
taux de lecture d'une publication loc. m.
taux d'intérêt préférentiel loc. m.
droits spécifiques loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
fiscal, fiscale, fiscaux adj.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
taux bonifié loc. m.
TRI : tarifs routiers internationaux sigle
subliminal, subliminale, subliminaux adj.
marginal, marginale, marginaux adj.
taux d'intérêt loc. m.
taux d'usure loc. m.
bureaux d'acquits-à-caution loc. m.
taux de service loc. m.
objectifs généraux d'une entreprise loc. m.
échanges commerciaux loc. m.
taux annualisé effectif global loc. m.
crédit à taux révisable loc. m.
convention d'échanges bilatéraux loc. f.
taux d'actualisation loc. m.
droits annexes loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
faux fond n. m.