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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit de souscription loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits annexes loc. m.
abus de droit loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de la distribution loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit commercial loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit exclusif loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de réponse loc. m.
crédit de droits loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit du marketing loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de recours loc. m.
droiture (en) loc. adv.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de mouillage loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de poursuite loc. m.
offre autopayante loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droit de présentation loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit mou loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de créance loc. m.
droit au bail loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droits d'auteur loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de propriété loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit litigieux loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits ad valorem loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de place loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de timbre loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de visite loc. m.
qui de droit loc. m.
droit civil loc. m.
droit de gage loc. m.
droit préférentiel loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de tirage loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de résiliation loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits de douane loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit privé loc. m.
droit européen loc. m.
droit antidumping loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.