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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
éthique des affaires budget de promotion des ventes SBF : société des bourses françaises marché des capitaux CVL : certificat de vérification des livraisons réinvestissement des revenus AMF : Autorité des Marchés Financiers CODEFI : COmité DEpartemental d'examen des problèmes de FInancement des entreprises CIGREF : Club Informatique des GRandes Entreprises Françaises DDU : delivered duty unpaid… named place of destination
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