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atteinte aux droits

Résultat de la recherche Genre
taux de circulation loc. m.
taux de l'argent ou du loyer de l'argent, au jour le jour loc. m.
taux d'équipement loc. m.
capitaux permanents loc. m.
taux d'échange loc. m.
UDI : Identification unique des dispositifs médicaux loc. f. p.
taux annualisé effectif global loc. m.
liste de cadeaux loc. f.
scriptural, scripturale, scripturaux adj.
capitaux circulants loc. m.
marginal, marginale, marginaux adj.
marché aux puces loc. m.
frais généraux loc. m.
taux de couverture des importations loc. m.
taux de couverture d'un panel loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
TBB : taux de base bancaire ou de référence bancaire sigle
obligation à taux révisable loc. f.
taux de rupture ou de manque loc. m.
taux d'érosion de la clientèle loc. m.
taux d'observation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
taux directeurs de la BCE loc. m.
taux d'épargne loc. m.
vente via les réseaux sociaux loc. f. p.
capitaux propres loc. m.
auxiliaire adj. / n. m. / n. f.
taux d'intensité du marché loc. m.
TMM : taux du marché monétaire au jour le jour sigle
taux d'occupation du marché loc. m.
faux fond n. m.
marché des capitaux loc. m.
coût aux mille contacts utiles loc. m.
taux de pénétration d'un produit sur un marché loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
avantages commerciaux différés loc. m.
taux des frais de possession d'un article loc. m.
taux de rentabilité loc. m.
taux de distribution loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
taux de pénétration publicitaire loc. m.
TEG : Taux Effectif Global sigle
kiosque à journaux loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
vente aux enchères loc. f.
dotation aux comptes d'amortissement et de provision loc. f.
terminal, terminaux n. m.
faux fret loc. m.
TRI : tarifs routiers internationaux sigle
taux de renouvellement d'achat loc. m.
Obligation à taux variable loc. f.
taux d'intérêt réel loc. m.
crédit à taux révisable loc. m.
taux de couverture publicitaire loc. m.
BIC : bénéfices industriels et commerciaux sigle
taux nominal ou facial loc. m.
droits ad valorem loc. m.
taux d'usure loc. m.
taux de croissance loc. m.
taux d'obsolescence loc. m.
taux de change flottant loc. m.
taux de l'intérêt légal loc. m.
taux d'escompte bancaire loc. m.
graphique à barres ou à tuyaux d'orgue loc. m.
écoute des réseaux sociaux loc. f.
nominal, nominale, nominaux adj.
taux de transformation loc. m.
bureaux d'acquits-à-caution loc. m.
subliminal, subliminale, subliminaux adj.
droits annexes loc. m.
capitaux flottants loc. m.
optimal, optimale, optimaux adj.
comptes commerciaux de la nation loc. m.
convention d'échanges bilatéraux loc. f.
taux d'investissement loc. m.
LOLF : loi organique relative aux lois de finances sigle
taux de duplication loc. m.
capitaux n. m. p.
auxiliaire du commerce loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
régional, régionale, régionaux adj.
auxiliaire de justice loc. m.
ajustements fiscaux à la frontière loc. m.
taux n. m.
ATD : accord de taux à constat différé sigle
droits d'auteur loc. m.
taux d'intérêt préférentiel loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
taux d'expansion loc. m.
taux d'exclusivité loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
taux de capitalisation boursière loc. m.
taux de fidélité loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
commissaire aux comptes loc. m.
comptes spéciaux loc. m.
artisanal, artisanale, artisanaux adj.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
nouveaux entrants loc. m.
commission des comptes commerciaux de la nation loc. f.
taux de réponse loc. m.
CCP : compte-chèques postaux sigle
taux de rotation des stocks loc. m.
vente aux sous-enchères loc. f.
magasins généraux loc. m.
taux de couverture d'un marché loc. m.
cession de biens aux créanciers loc. f.
report en arrière des déficits fiscaux loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
ESG : critères environnementaux, sociaux et de gouvernance loc. m.
taux d'actualisation loc. m.
marché de travaux loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
taux plafond loc. m.
taux plancher loc. m.
taux d'écoute loc. m.
BRI : banque des règlements internationaux sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
objectifs généraux d'une entreprise loc. m.
faux n. m.
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
service auxiliaire de la vente loc. m.
crédit de droits loc. m.
taux de retour loc. m.
taux de rendement du capital investi loc. m.
taux actuariel loc. m.
commissaire aux apports loc. m.
abus de biens sociaux loc. m.
obligation à taux fixe loc. f.
taux d'intérêt loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits de douane loc. m.
T4M : taux moyen mensuel du marché monétaire sigle
taux de lecture d'une publication loc. m.
taux bonifié loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
taux de mémorisation d'une campagne publicitaire loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
taux de service loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
travaux en régie loc. m.p.
évasion des capitaux loc. f.
fiscal, fiscale, fiscaux adj.
taux de possession d'un article loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
mandataire aux Halles loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
RPS : risques psychosociaux loc. m. p.
échanges commerciaux loc. m.
droits d'affichage loc. m.
revenu national aux prix du marché loc. m.
bureaux à la carte loc. m.
sensibilité aux prix loc. f.