Dictionnaire commercial
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clause
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clause
(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause pari passu
clause résolutoire
clause de pénétration
clause de non-concurrence
commission des clauses abusives
clause d'agrément
clause pénale
clause de juridiction
clause du client le plus favorisé
clause commerciale
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