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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit d'auteur loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de timbre loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
flash (p. flashes) n. m.
offre autopayante loc. f.
droit européen loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de rétention loc. f.
bail (p. : baux) n. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit litigieux loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de gage loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit à l'image loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de recours loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits annexes loc. m.
droit au bail loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
signal (p. : signaux) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits spécifiques loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit commercial loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'option loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits dérivés loc. m.
box (p. boxes) n. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de vote loc. m.
droit de créance loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de visite loc. m.
droit antidumping loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit privé loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'entrée loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit civil loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
Droit en imsage n. comp. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de résiliation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de mouillage loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de présentation loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit mou loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'établissement loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de la distribution loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droits d'auteur loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits d'octroi de mer loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de circulation loc. m.
droit de tirage loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
qui de droit loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits de douane loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droit de souscription loc. m.