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droit européen

Résultat de la recherche Genre
Fonds européen d'investissement sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit au bail loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit commercial loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de souscription loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de la concurrence loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de présentation loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de propriété loc. m.
droits d'auteur loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit privé loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit à l'image loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'option loc. m.
droiture (en) loc. adv.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de créance loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit du marketing loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit de vote loc. m.
droit de recours loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit civil loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droits ad valorem loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit mou loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de la consommation loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de poursuite loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits annexes loc. m.
crédit de droits loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit d'établissement loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit antidumping loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de circulation loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de réponse loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'asile loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit préférentiel loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
commission européenne loc. f.
droits d'affichage loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de la distribution loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de visite loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits spécifiques loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de rétention loc. f.
droit de priorité loc. m.
droit litigieux loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de reproduction loc. m.