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Il n'y a qu'un terme pour 'clause' en Anglais (GB)

clause (n. f.)

Définition(s)

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Synonymes

Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie

Voir aussi

clause de pénétration clause de non-concurrence commission des clauses abusives clause pénale clause dite de négligence clause de premier refus clause d'échelle mobile clause de non-rétablissement clause abusive clause de la nation la plus favorisée

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