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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit de timbre loc. m.
commercialiser v. tr.
droit civil loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
percée commerciale loc. f.
effort de commercialisation loc. m.
objectif commercial loc. m.
société commerciale loc. f.
droit mou loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
balance commerciale loc. f.
droits d'affichage loc. m.
semaine commerciale loc. f.
droits annexes loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
frais de commercialisation loc. m.
radio commerciale loc. f.
commercialité n. f.
barattage commercial n. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de créance loc. m.
droit de vote loc. m.
enseignement commercial loc. m.
clause commerciale loc. f.
SCU : surface commerciale utile sigle
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
stratégie commerciale loc. f.
entreprise commerciale loc. f.
droit compensatoire loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
droits ad valorem loc. m.
droit européen loc. m.
international commercial terms angl.
accord commercial loc. m.
propriété commerciale loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
saturation commerciale loc. f.
zone d'attraction commerciale loc. f.
droit d'asile loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
fonction commerciale loc. f.
droits dérivés loc. m.
droit au bail loc. m.
qui de droit loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit à l'image loc. m.
droiture (en) loc. adv.
système d'information commerciale loc. m.
droits de douane loc. m.
tactique commerciale loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de priorité loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de tirage loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
agent commercial loc. m.
preuve commerciale loc. f.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
budget commercial loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
droit d'établissement loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
droit litigieux loc. m.
droit de mouillage loc. m.
recherche commerciale loc. f.
parc d'activités commerciales loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
droit de place loc. m.
risque commercial loc. m.
logistique commerciale loc. f.
déficit de la balance commerciale loc. m.
télévision commerciale loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
direction commerciale loc. f.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
attaché commercial loc. m.
couverture commerciale loc. f.
urbanisme commercial loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
planification commerciale loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
paracommercialisme n. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droit préférentiel loc. m.
interaction commerciale loc. f.
droit de rachat loc. m.
droits d'accise loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
convention commerciale loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit privé loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
conseiller commercial loc. m.
droit de réponse loc. m.
propagande commerciale loc. f.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
droit d'auteur loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droit de recours loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
politique commerciale loc. f.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
communication commerciale loc. f.
commercialisable adj.
arbitrage commercial international loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droit antidumping loc. m.
coopération commerciale loc. f.
parasitisme commercial loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
études commerciales loc. f. p.
information commerciale loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'auteur loc. m.
abus de droit loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de souscription loc. m.
appareil commercial loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
publicité commerciale loc. f.
contrôle commercial loc. m.
administration commerciale loc. f.
droit de présentation loc. m.
fonds commercial loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droit de gage loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de résiliation loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
directeur commercial loc. m.
centre commercial loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
tableau de bord commercial loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
rendement commercial loc. m.
produit commercialisable loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droit du marketing loc. m.
nom commercial loc. m.
carte commerciale loc. f.
droit de reproduction loc. m.
crédit de droits loc. m.
commercialisation n. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
gestion commerciale loc. f.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
psychologie commerciale loc. f.
technico-commercial n. m.
unité commerciale loc. f.
droit exclusif loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de la distribution loc. m.
attraction commerciale loc. f.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.