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droit européen

Résultat de la recherche Genre
Réglement Européen Reach sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de gage loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits spécifiques loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit mou loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
commission européenne loc. f.
droit du marketing loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de reproduction loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit au bail loc. m.
droit civil loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits d'accise loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit exclusif loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de visite loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits de douane loc. m.
droit de place loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit d'établissement loc. m.
droit de priorité loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'option loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
abus de droit loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de propriété loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de prélèvement loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits ad valorem loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de souscription loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits annexes loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de créance loc. m.
droit d'auteur loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de recours loc. m.
qui de droit loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit préférentiel loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit antidumping loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de tirage loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de la distribution loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de rachat loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de vote loc. m.
droit litigieux loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit privé loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de la consommation loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit d'asile loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
IME : institut monétaire européen sigle