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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit administratif ou public loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'asile loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit du marketing loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de propriété loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de gage loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de visite loc. m.
droit civil loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de place loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit exclusif loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit à l'image loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'option loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit mou loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit litigieux loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de la distribution loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droit de circulation loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de créance loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits annexes loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
carte paneuropéenne loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de vote loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de rétention loc. f.
abus de droit loc. m.
droits d'affichage loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit antidumping loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits ad valorem loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit privé loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de priorité loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
droit commercial loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de tirage loc. m.
qui de droit loc. m.
droits d'accise loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit d'appréhension loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de la consommation loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
commission européenne loc. f.