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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de circulation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'auteur loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de la distribution loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de visite loc. m.
droit d'option loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droits d'accise loc. m.
droit de gage loc. m.
droits spécifiques loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de timbre loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit au bail loc. m.
droit de place loc. m.
droits d'affichage loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de vote loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droits dérivés loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit mou loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de dénonciation loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droits annexes loc. m.
droit de tirage loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
qui de droit loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit antidumping loc. m.
abus de droit loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'accès à un marché loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de rétention loc. f.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de reproduction loc. m.
box (p. boxes) n. m.
bail (p. : baux) n. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de recours loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
crédit de droits loc. m.
droit exclusif loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de résiliation loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit du marketing loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de réponse loc. m.
offre autopayante loc. f.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit civil loc. m.
droiture (en) loc. adv.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droits de douane loc. m.
droit de créance loc. m.
droit litigieux loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
référencement payant loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit d'appréhension loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit privé loc. m.
droit européen loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de propriété loc. m.