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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit de vote loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits d'affichage loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de créance loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de souscription loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de visite loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit mou loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits annexes loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de circulation loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit exclusif loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit privé loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de poursuite loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit compensatoire loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit d'auteur loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit civil loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de priorité loc. m.
référencement payant loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
offre autopayante loc. f.
droit de mouillage loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de réponse loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'établissement loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit au bail loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de place loc. m.
droit de rachat loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
journal (p. journaux) n. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de gage loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
box (p. boxes) n. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de la consommation loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de rétention loc. f.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de timbre loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit litigieux loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit de résiliation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit européen loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit antidumping loc. m.
abus de droit loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits spécifiques loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
Droit en imsage n. comp. m.