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non avenu (adj.)
Définition(s)
Qui est tenu pour nul.
On dit généralement : nul et non avenu pour déclarer qu'un document est tenu pour inexistant.
Voir aussi
surface d'une annonce marché des non-consommateurs absolus WFA : Fédération Mondiale des Annonceurs offre directe par annonce de presse service non marchand tarif fixe ou non dégressif clause de non-concurrence rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) emballage perdu ou non consigné ou non usagé ou à usage unique non-retour
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