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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
abus de droit loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits ad valorem loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
percée commerciale loc. f.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
stratégie commerciale loc. f.
zone d'attraction commerciale loc. f.
tactique commerciale loc. f.
droit d'option loc. m.
droit de présentation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de timbre loc. m.
contrôle commercial loc. m.
fonction commerciale loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droits de douane loc. m.
enseignement commercial loc. m.
unité commerciale loc. f.
entreprise commerciale loc. f.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
attraction commerciale loc. f.
droit de place loc. m.
centre commercial loc. m.
droits d'accise loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
objectif commercial loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de créance loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
planification commerciale loc. f.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
international commercial terms angl.
droits spécifiques loc. m.
télévision commerciale loc. f.
communication commerciale loc. f.
convention commerciale loc. f.
clause commerciale loc. f.
droit de tirage loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
droit européen loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits annexes loc. m.
commercialiser v. tr.
droits de grande voirie loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits d'auteur loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
accord commercial loc. m.
droit de priorité loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
commercialisable adj.
droit de visite loc. m.
semaine commerciale loc. f.
budget commercial loc. m.
administration commerciale loc. f.
remise de coopération commerciale loc. f.
carte commerciale loc. f.
rentabilité commerciale loc. f.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
droit à l'image loc. m.
information commerciale loc. f.
droit de reproduction loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit au bail loc. m.
études commerciales loc. f. p.
politique commerciale loc. f.
commercialisation n. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
lettre de crédit commercial loc. f.
qui de droit loc. m.
appareil commercial loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
rendement commercial loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droits dérivés loc. m.
fonds commercial loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
livré droits acquittés loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
couverture commerciale loc. f.
droit du marketing loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
société commerciale loc. f.
droit d'entrée loc. m.
droit de mouillage loc. m.
interaction commerciale loc. f.
frais de commercialisation loc. m.
droit de la consommation loc. m.
logistique commerciale loc. f.
direction commerciale loc. f.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
saturation commerciale loc. f.
conseiller commercial loc. m.
droit compensatoire loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
paracommercialisme n. m.
droits d'affichage loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
droiture (en) loc. adv.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'asile loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
droit de la distribution loc. m.
radio commerciale loc. f.
droit civil loc. m.
gestion commerciale loc. f.
agent commercial loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
balance commerciale loc. f.
facteur de commercialisation loc. m.
publicité commerciale loc. f.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
directeur commercial loc. m.
propriété commerciale loc. f.
propagande commerciale loc. f.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droit préférentiel loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
parc d'activités commerciales loc. m.
nom commercial loc. m.
droit litigieux loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
parasitisme commercial loc. m.
barattage commercial n. m.
droit de prélèvement loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit mou loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit privé loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
preuve commerciale loc. f.
risque commercial loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
coopération commerciale loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
recherche commerciale loc. f.
droit exclusif loc. m.
droit de rachat loc. m.
technico-commercial n. m.
droit d'établissement loc. m.
commercialité n. f.
juridiction commerciale loc. f.
attaché commercial loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
produit commercialisable loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
crédit de droits loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.