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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'asile loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits de douane loc. m.
droit à l'image loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit de recours loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'établissement loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit administratif ou public loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de tirage loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits d'affichage loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de reproduction loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
UE : Union européenne sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit de la distribution loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit d'entrée loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de propriété loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de présentation loc. m.
droit d'option loc. m.
droit au bail loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de poursuite loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de place loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit mou loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droit de mouillage loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de visite loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits annexes loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
atteinte aux droits loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit civil loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de créance loc. m.
droit de rachat loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de la consommation loc. m.
droit de souscription loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
commission européenne loc. f.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits d'accise loc. m.
droits d'auteur loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit du marketing loc. m.
qui de droit loc. m.
abus de droit loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de circulation loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit privé loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit antidumping loc. m.
droit préférentiel loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droiture (en) loc. adv.
droit litigieux loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit commercial loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de gage loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle