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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit mou loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de visite loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de vote loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
journal (p. journaux) n. m.
droit de rétention loc. f.
non-dit (p. non-dits) n. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'appréhension loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de créance loc. m.
droit civil loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de propriété loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de circulation loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droiture (en) loc. adv.
droits d'auteur loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit litigieux loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit exclusif loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
qui de droit loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de mouillage loc. m.
droit compensatoire loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de la distribution loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de tirage loc. m.
droit à l'image loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit du marketing loc. m.
droit de résiliation loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
bail (p. : baux) n. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de souscription loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de recours loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit européen loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de la concurrence loc. m.
offre autopayante loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits de douane loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit privé loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droits ad valorem loc. m.
abus de droit loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de prélèvement loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droits d'affichage loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits annexes loc. m.
référencement payant loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit commercial loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de timbre loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de place loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits dérivés loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de présentation loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits d'accise loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'établissement loc. m.