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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit préférentiel loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit d'option loc. m.
droit d'asile loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de tirage loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit européen loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit commercial loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit litigieux loc. m.
qui de droit loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de résiliation loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de la concurrence loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de rétention loc. f.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit mou loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit compensatoire loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de poursuite loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit civil loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de place loc. m.
droit de créance loc. m.
droit antidumping loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de circulation loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de gage loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
Droit en imsage n. comp. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de la consommation loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit au bail loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit privé loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit exclusif loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
abus de droit loc. m.
offre autopayante loc. f.
droits d'accise loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de la distribution loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
livré droits acquittés loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'établissement loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de priorité loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droits de petite voirie loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de recours loc. m.
droits annexes loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droit à l'image loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.