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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
coefficient de rotation des stocks TOF : tableau des opérations financières CNIL : commission nationale de l'informatique et des libertés calendrier des insertions ACFCI : Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d'Industrie préparation des commandes BIC : bureau international des containers et du transport intermodal BOCCRF : Bulletin Officiel de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes guerre des prix recouvrement des créances
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