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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
commercialisation n. f.
droit de poursuite loc. m.
droit de créance loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
attaché commercial loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
directeur commercial loc. m.
droiture (en) loc. adv.
propriété commerciale loc. f.
droit de souscription loc. m.
barattage commercial n. m.
droit de propriété loc. m.
droit mou loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
interaction commerciale loc. f.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droit de rétention loc. f.
urbanisme commercial loc. m.
fonction commerciale loc. f.
droit européen loc. m.
preuve commerciale loc. f.
fonds commercial loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de timbre loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droit de la concurrence loc. m.
appareil commercial loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de la distribution loc. m.
radio commerciale loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
direction commerciale loc. f.
couverture commerciale loc. f.
stratégie de communication commerciale loc. f.
communication commerciale loc. f.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
planification commerciale loc. f.
accord commercial loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
droit de circulation loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
droit d'établissement loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit compensatoire loc. m.
attraction commerciale loc. f.
centre commercial loc. m.
société commerciale loc. f.
droits dérivés loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
droit de la consommation loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
nom commercial loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
semaine commerciale loc. f.
droit civil loc. m.
rendement commercial loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
paracommercialisme n. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
abus de droit loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits ad valorem loc. m.
balance commerciale loc. f.
droit exclusif loc. m.
droit de présentation loc. m.
international commercial terms angl.
entreprise commerciale loc. f.
percée commerciale loc. f.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
gestion commerciale loc. f.
risque commercial loc. m.
droit de mouillage loc. m.
enseignement commercial loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
produit commercialisable loc. m.
coopération commerciale loc. f.
recherche commerciale loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
arbitrage commercial international loc. m.
droits d'accise loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
logistique commerciale loc. f.
publicité commerciale loc. f.
zone d'attraction commerciale loc. f.
tactique commerciale loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
conseiller commercial loc. m.
politique commerciale loc. f.
objectif commercial loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'asile loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
système d'information commerciale loc. m.
clause commerciale loc. f.
effort de commercialisation loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
droit de vote loc. m.
saturation commerciale loc. f.
qui de droit loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
commercialité n. f.
droits annexes loc. m.
droit de réponse loc. m.
propagande commerciale loc. f.
droit du marketing loc. m.
convention commerciale loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
carte commerciale loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de priorité loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
budget commercial loc. m.
technico-commercial n. m.
contrôle commercial loc. m.
droit d'auteur loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
télévision commerciale loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
droit privé loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
droit de place loc. m.
droit de recours loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
études commerciales loc. f. p.
droit d'entrée loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
information commerciale loc. f.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droit de gage loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
droit de rachat loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
lettre de crédit commercial loc. f.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
schéma de développement commercial loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit préférentiel loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
droit au bail loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
crédit de droits loc. m.
commercialiser v. tr.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits d'affichage loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
unité commerciale loc. f.
commercialisable adj.
agent commercial loc. m.
administration commerciale loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit à l'image loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
droits d'auteur loc. m.