A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit de la consommation

Résultat de la recherche Genre
droit de dénonciation loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
consommation marchande des ménages loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
fonction de consommation loc. f.
droits dérivés loc. m.
droit au bail loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de mouillage loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
INC : Institut National de la Consommation sigle
autoconsommation n. f.
droit d'option loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
prix à la consommation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
CREDOC : Centre de Recherches, d'Etudes et de DOcumentation sur la Consommation sigle
droit civil loc. m.
droit préférentiel loc. m.
crédit de droits loc. m.
BOCCRF : Bulletin Officiel de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes sigle
droit de rétention loc. f.
droit exclusif loc. m.
droit européen loc. m.
droit commercial loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
propension à consommer ou à la consommation loc. f.
abus de droit loc. m.
DLC : date limite de consommation sigle
droit de tirage loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de créance loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de résiliation loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
historique des consommations loc. m.
droit de poursuite loc. m.
crédit à la consommation ou au consommateur loc. m.
TICPE - Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
unité de consommation loc. f.
bien de grande consommation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
sous-consommation n. f.
consommation responsable loc. f. p.
coopérative de consommateurs ou de consommation loc. f.
droit de place loc. m.
consommation finale des ménages loc. f.
droit de propriété loc. m.
mise à la consommation loc. f.
droit privé loc. m.
consommation ostentatoire loc. f.
droit de souscription loc. m.
droit de circulation loc. m.
produit de consommation courante ou d'usage courant loc. m.
loi de consommation ou de demande d'un article loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
DGCCRF : Direction Générale de la Concurrence de la Consommation et de la Répression des Fraudes sigle
droit du marketing loc. m.
propension marginale à consommer ou à la consommation loc. f.
droit de visite loc. m.
droit mou loc. m.
PGC : produit de grande consommation sigle
droit de rachat loc. m.
consommation moyenne loc. f.
société de consommation loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droit de réponse loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
produit de consommation durable loc. m.
PUCE : périmètre d'usage de consommation exceptionnelle sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits d'accise loc. m.
consommation potentielle loc. f.
bien durable ou de consommation durable loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CNC : Conseil national de la consommation sigle
droit de vote loc. m.
droit de présentation loc. m.
propension moyenne à consommer ou à la consommation loc. f.
produit de consommation intermédiaire loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
ILEC : institut de Liaison et d'Etudes des industries de Consommation sigle
consommation publique loc. f.
DIRECCTE : Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi sigle
droits de douane loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
consommation intermédiaire ou des entreprises loc. f.
droit antidumping loc. m.
droit de priorité loc. m.
marché de gros de consommation loc. m.
surconsommation n. f.
droit de l'entreprise loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de recours loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de gage loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits annexes loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits ad valorem loc. m.
bien de consommation ou d'usage ou final loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'affichage loc. m.
bien de consommation intermédiaire ou productive loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
demande moyenne ou consommation moyenne loc. f.
consommation induite loc. f.
droit litigieux loc. m.