A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
abus de droit loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit au bail loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de place loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de recours loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits de douane loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de rétention loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits spécifiques loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de créance loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de priorité loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit du marketing loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de timbre loc. m.
droit de reproduction loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit à l'image loc. m.
qui de droit loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'établissement loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits d'affichage loc. m.
droit d'auteur loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de poursuite loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de souscription loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de propriété loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de résiliation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de présentation loc. m.
droit antidumping loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de réponse loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'option loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit préférentiel loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de mouillage loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
UE : Union européenne sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit civil loc. m.
droit de vote loc. m.
droit mou loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits dérivés loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
crédit de droits loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de rachat loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits annexes loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
commission européenne loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit de gage loc. m.
droit privé loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de visite loc. m.