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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de présentation loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
qui de droit loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits de douane loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de place loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de mouillage loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de créance loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de résiliation loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits spécifiques loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits de petite voirie loc. m.
droits dérivés loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'entrée loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de tirage loc. m.
UE : Union européenne sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit privé loc. m.
droit de propriété loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'appréhension loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de priorité loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droiture (en) loc. adv.
droits d'accès à un marché loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de circulation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de reproduction loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de timbre douanier loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de rétention loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droit commercial loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
commission européenne loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits annexes loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'établissement loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit civil loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit mou loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de la distribution loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit exclusif loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de vote loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit à l'image loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de rachat loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de timbre loc. m.
droit antidumping loc. m.