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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droits d'enregistrement loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droits d'affichage loc. m.
crédit de droits loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de créance loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits annexes loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de rachat loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droits de douane loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit privé loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de tirage loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de recours loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits d'auteur loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'auteur loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droits ad valorem loc. m.
droit européen loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit de mouillage loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de gage loc. m.
droits d'accise loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit à l'image loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de réponse loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit du marketing loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de reproduction loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit commercial loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de vote loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit mou loc. m.
droit de propriété loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de souscription loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de résiliation loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit civil loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de visite loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit exclusif loc. m.
qui de droit loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
abus de droit loc. m.