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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit d'option loc. m.
droits annexes loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de créance loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de rétention loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de priorité loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droits spécifiques loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
qui de droit loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit antidumping loc. m.
droit au bail loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit commercial loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit mou loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de reproduction loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'auteur loc. m.
offre autopayante loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de tirage loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droiture (en) loc. adv.
droit de rachat loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit préférentiel loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de gage loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de visite loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit à l'image loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de poursuite loc. m.
droit privé loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit d'asile loc. m.
droit de vote loc. m.
crédit de droits loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit du marketing loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit civil loc. m.
box (p. boxes) n. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droits d'accise loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de propriété loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
bail (p. : baux) n. m.
livré droits acquittés loc. m.
référencement payant loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
abus de droit loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit européen loc. m.
droit de résiliation loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de réponse loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de place loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'entrée loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.