Dictionnaire commercial
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clause
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(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause d'agrément
clause du client le plus favorisé
clause de non-concurrence
clause de premier refus
clause de sauvegarde
clause commerciale
commission des clauses abusives
clause incitative
clause pari passu
clause abusive
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