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clause (n. f.)

Définition(s) du mot clause

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions du mot clause

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Voir aussi les sens connexes du mot clause

clause incitative clause de non-rétablissement clause dite de négligence clause d'agrément clause résolutoire clause de compétence clause pari passu clause transitoire clause de non-concurrence clause d'échelle mobile

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