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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
BIC : bureau international des containers et du transport intermodal commission des marchés appellation d'origine contrôle destructif diversification des produits EAN International : Association internationale pour la numérotation des articles CFE : centre de formalités des entreprises contrôle non destructif CIGREF : Club Informatique des GRandes Entreprises Françaises gâchage des prix
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