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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
GPA : gestion partagée des approvisionnements publicité clandestine BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs CEPME : Crédit d'Equipement des PME technique des questions contrôle de la destination finale éthique des affaires marché des non-consommateurs partiels destruction créatrice réévaluation libre des bilans
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