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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
pièce d'origine domiciliation bancaire des importations et des exportations CODEFI : COmité DEpartemental d'examen des problèmes de FInancement des entreprises service des instruments de mesure décroissance des coûts contrôle des changes examen des offres HACCP : Analyse des Dangers et Contrôle des Points Critiques recul des ventes Caisse des dépôts et consignations
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