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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit de timbre douanier loc. m.
droits dérivés loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de résiliation loc. m.
accord commercial loc. m.
produit commercialisable loc. m.
paracommercialisme n. m.
radio commerciale loc. f.
droit de mouillage loc. m.
attraction commerciale loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de circulation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
convention commerciale loc. f.
commercialisable adj.
technico-commercial n. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
système d'information commerciale loc. m.
planification commerciale loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de rachat loc. m.
unité commerciale loc. f.
effort de commercialisation loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
droit de reproduction loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit mou loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
livré droits acquittés loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
contrôle commercial loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
carte commerciale loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
information commerciale loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits ad valorem loc. m.
rendement commercial loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
droit de recours loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
abus de droit loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de vote loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de créance loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
budget commercial loc. m.
droit de réponse loc. m.
percée commerciale loc. f.
tactique commerciale loc. f.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
preuve commerciale loc. f.
études commerciales loc. f. p.
droits de petite voirie loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
société commerciale loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de la consommation loc. m.
enseignement commercial loc. m.
balance commerciale loc. f.
rentabilité commerciale loc. f.
psychologie commerciale loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
semaine commerciale loc. f.
recherche commerciale loc. f.
droit européen loc. m.
coopération commerciale loc. f.
droit de priorité loc. m.
fonction commerciale loc. f.
stratégie de communication commerciale loc. f.
facteur de commercialisation loc. m.
administration commerciale loc. f.
SCU : surface commerciale utile sigle
droit de visite loc. m.
propagande commerciale loc. f.
publicité commerciale loc. f.
saturation commerciale loc. f.
gestion commerciale loc. f.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
juridiction commerciale loc. f.
stratégie commerciale loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de gage loc. m.
logistique commerciale loc. f.
clause commerciale loc. f.
parasitisme commercial loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droit d'option loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
couverture commerciale loc. f.
commercialité n. f.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
international commercial terms angl.
nom commercial loc. m.
fonds commercial loc. m.
droit exclusif loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
remise de coopération commerciale loc. f.
droiture (en) loc. adv.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
barattage commercial n. m.
politique commerciale loc. f.
droit privé loc. m.
droit de timbre loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
télévision commerciale loc. f.
sciences commerciales loc. f. p.
droits de douane loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
droit civil loc. m.
attaché commercial loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits annexes loc. m.
appareil commercial loc. m.
centre commercial loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
objectif commercial loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
agent commercial loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
commercialisation n. f.
frais de commercialisation loc. m.
risque commercial loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
direction commerciale loc. f.
commercialiser v. tr.
interaction commerciale loc. f.
droit de place loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
parc d'activités commerciales loc. m.
droit d'auteur loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
droits d'auteur loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
propriété commerciale loc. f.
conseiller commercial loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
communication commerciale loc. f.
droit de tirage loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit antidumping loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
droit de rétention loc. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
directeur commercial loc. m.
droits d'affichage loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.