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droit européen

Résultat de la recherche Genre
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de vote loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de timbre loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droiture (en) loc. adv.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de propriété loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
livré droits acquittés loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit d'établissement loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit préférentiel loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de poursuite loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits spécifiques loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits de douane loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de souscription loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de prélèvement loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de tirage loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits annexes loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
carte paneuropéenne loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit compensatoire loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de recours loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits ad valorem loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit mou loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit d'asile loc. m.
droits dérivés loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de circulation loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de créance loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de mouillage loc. m.
droit litigieux loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de place loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de visite loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits d'auteur loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit civil loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'option loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de résiliation loc. m.
droit de la consommation loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de reproduction loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit du marketing loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'entrée loc. m.
abus de droit loc. m.
droit privé loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit commercial loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de rétention loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.