A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de la distribution loc. m.
droit de résiliation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droiture (en) loc. adv.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'établissement loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de créance loc. m.
droit d'auteur loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de timbre loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
abus de droit loc. m.
droit de présentation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit litigieux loc. m.
droit de vote loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit commercial loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de dénonciation loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de propriété loc. m.
droit de souscription loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit mou loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit privé loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit préférentiel loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de recours loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de priorité loc. m.
commission européenne loc. f.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de rétention loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de réponse loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droits de douane loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits annexes loc. m.
droit civil loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de la consommation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit au bail loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de reproduction loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits d'auteur loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de gage loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit d'option loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de place loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de circulation loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de rachat loc. m.
droits d'accise loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
UE : Union européenne sigle
droit de poursuite loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de tirage loc. m.
droit d'asile loc. m.