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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de présentation loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de créance loc. m.
droits annexes loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit d'appréhension loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'établissement loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit du marketing loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de la concurrence loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits d'auteur loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit d'entrée loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit compensatoire loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droiture (en) loc. adv.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit civil loc. m.
droit de tirage loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de résiliation loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits ad valorem loc. m.
droit de gage loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit mou loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de rachat loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de place loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'asile loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit privé loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de vote loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de timbre loc. m.
crédit de droits loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
abus de droit loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit antidumping loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de propriété loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
qui de droit loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'option loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de recours loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de douane loc. m.
droit de visite loc. m.
droit commercial loc. m.
droit au bail loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'auteur loc. m.