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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit antidumping loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de rétention loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de poursuite loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit à l'image loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'asile loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit compensatoire loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de créance loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits spécifiques loc. m.
droit litigieux loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de propriété loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de circulation loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits d'auteur loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit du marketing loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de reproduction loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit civil loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de priorité loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de visite loc. m.
droits d'affichage loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits annexes loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit exclusif loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit mou loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
commission européenne loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
abus de droit loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de tirage loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit privé loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de recours loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
Fonds européen d'investissement sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de timbre loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits de douane loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de résiliation loc. m.
droits d'accise loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle