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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
choix des médias et des supports domiciliation bancaire des importations et des exportations indice des prix de gros publicité clandestine contrôle de la destination finale rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) vérité des prix indépendance des exercices comptables échelle de puissance des supports publicitaires marché d'études ou de prestations intellectuelles
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